Yves Butel

De: Yves BUTEL
président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jacky DESBROSSE
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293(source JORF)
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Butel (Yves, Jean, Marcel)
président d'une fédération de chasse ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Yves Butel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Michel Sergent
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000609596(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Yves Butel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Picardie
Somme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Yves Butel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Marcel Cabiddu
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000406234(source JORF)
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Yves Butel
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:M. Marcel Cabiddu
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
ATEE0100270A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Yves Butel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Somme
Titulaire
Remplace:M. Guy Dovergne
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000771207(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Butel (Yves)
Objet:
président de la fédération départementale des chasseurs
de la Somme
Groupe:
Fédération départementale des chasseurs
date_debut="1997-07-01"
president
JORFTEXT000000201860(source JORF)
nomination
22 Juillet 199722/07/1997